Conditions générales de vente
1. Préambule
Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part, la société « Alice Renaud », domiciliée au 29bis rue des Clamarts 94130 Nogent-sur-Marne et, d’autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet http://www.alicerenaud.com/.
L’expédition des commandes pourra territorialement s’effectuer en France Métropolitaine et internationalement moyennant des frais d'expédition différents.
Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par les présentes conditions générales de vente en ligne, à l’exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site.
L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande. En choisissant d’acquérir des services via le site Internet, il accepte expressément et irrévocablement les termes ci-après énoncés.
L’utilisateur déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c'est-à-dire avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.
2. Caractéristiques des pièces vendues
Il existe deux catégories de pièces vendues :
- Les pièces fabriquées à la main par Alice Renaud (porcelaines, masques, boîtes, peintures, etc). Elles sont uniques, elles ne correspondent donc pas au millimètre près au modèle en photo.
- Les pièces en série (reproductions, autres objets, etc). Elles peuvent être en production illimitée ou limitée (dans ce dernier cas, elles sont numérotées et signées).
L'indicatif de pièce unique ou de pièce en série est indiqué dans la partie informations de la fiche produit.
3. Commande et acceptation d'une commande
L’utilisateur a la possibilité de passer sa commande en ligne. La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l’utilisateur s’est clairement identifié.
La commande est considérée ferme à compter de la réception par l’utilisateur du courrier électronique confirmant l’enregistrement définitif de ladite commande. Cette confirmation vaut date de conclusion du contrat de vente et acceptation par l’utilisateur des présentes conditions générales de vente.
Pour l’établissement des preuves utiles, « Alice Renaud » conservera les coordonnées intégrales de l’utilisateur.
4. Prix
Les prix sont indiqués en euros hors taxes « TVA non applicable - article 293 B du CGI ».
5. Paiements et sécurité des transactions
Suivant les biens concernés, l’utilisateur peut régler ses achats en ligne à la commande de deux façons :
- En paiement en ligne par carte bancaire via Stripe. « Alice Renaud » n’accepte pas les autres moyens de paiements en ligne. Le prix est payable en euros et exigible à la commande.
- En paiement par argent liquide, chèque ou carte bancaire via Sumup, seulement si le retrait des pièces se fait à l'Atelier de Alice Renaud situé au 29bis rue des Clamarts 94130 Nogent-sur-Marne. Le prix est payable en euros et exigible au retrait de la commande. Si au moment du retrait, la personne ne possède pas l'acompte juste donné au moment de la commande, « Alice Renaud » est en droit de refuser et d'annuler la dite commande sans aucune contrepartie.
6. Livraisons
Une fois enregistrée, la commande est livrée à l’adresse qui a été indiquée par l’utilisateur.
« Alice Renaud » s’engage à effectuer les livraisons des articles commandés dans les plus brefs délais. Les délais moyens observés sont de 1 à 4 semaines pour une livraison à domicile. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; le délai de livraison est influencé par la disponibilité immédiate ou non des pièces à la commande, ainsi que par le temps d’acheminement du transporteur. Si ceux-ci dépassent quarante jours à compter de la commande, le contrat de vente peut être résilié et l’utilisateur remboursé.
Pour l’acheminement de ses livraisons « Alice Renaud » ne peut être tenue responsable de la perte, de l’égarement ou du vol d’une commande. Les risques sont à la charge de l’utilisateur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux d’expédition. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être adressée au transporteur dans un délai de trois jours (à titre indicatif) à compter de la livraison.
7. Retrait à l'Atelier
Une fois enregistrée, la commande est préparée pour être retirée à l'Atelier situé au 29bis rue des Clamarts 94130 Nogent-sur-Marne.
« Alice Renaud » s’engage à ce que les articles commandés soient prêts à être retirés dans les plus brefs délais. Les délais moyens observés sont de 1 à 4 semaines pour un retrait à l'Atelier. Les délais du retrait ne sont donnés qu’à titre indicatif ; le délai de retrait est influencé par la disponibilité immédiate ou non des pièces à la commande, ainsi que par les jours d'ouverture de l'Atelier au public. Les jours d'ouvertures de l'Atelier au public sont un dimanche par mois, les lundi de 10h à 18h30, ainsi que d'autres jours variables en semaine communiqués par mail lorsque la commande est prête à être retirée. « Alice Renaud » se réserve le droit de fermer l'Atelier un jour communiqué comme ouvert si une urgence le justifie. Elle s’efforcera alors de communiquer préalablement aux personnes concernées la dite date et à s'engager à trouver une autre date arrangeante pour les personnes concernées.
Si les délais de retrait dépassent soixante jours à compter de la commande, le contrat de vente peut être résilié et l’utilisateur remboursé.
Si le paiement sur place a été choisi à la commande et qu'au moment du retrait, la personne ne possède pas l'acompte juste donné au moment de la commande, « Alice Renaud » est en droit de refuser et d'annuler la dite commande sans aucune contrepartie.
Un fois les pièces retirée, « Alice Renaud » ne peut être tenue responsable de la perte, de l’égarement ou du vol d’une commande. Les risques sont à la charge de l’utilisateur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de l'Atelier.
